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 douane volante

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Nejma
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MessageSujet: douane volante   douane volante Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 11:19

Voici un ami de yassine qui rentre du maroc, il vit en italie. Le pauvre, à Marseille, par la douane il se fait tout prendre TOUT !

En effet, il avait bien sur les 10 baskets, 10 maillots et 10 shorts pour leur équipe de foot, les 10 raybans mais après ça ! (pas malin en effet mais alors !)

Il avait aussi son ordi portable, ton téléphone, ses pantalons levis et jen passe et des meilleurs ! (acheté en italie)

Les flics ont tout pris et même demandé de l'argent

Je m'adresse à vous car par ou doit il passer pour porter plainte ???

Il a biensur le releve bancaire de son ordi , fringues ect achetés en Italie !
mais en France, ou doit on s'adresser et urgemment ?
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marzou
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marzou

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MessageSujet: Re: douane volante   douane volante Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 12:52

En fait tout dépend si ce qu'il transportait était ou non de la contre-façon ou contre-bande. Si c'est le cas, il ne peut rien faire.

Par contre, pour son ordi et portable du moment où il peut justifier d'une facture en Italie il pourra les récupérer auprès de la douane : normalement ils doivent lui fournir un procès verbal où est détaillé les objets saisis et le bureau de douane concerné.
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Leela
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MessageSujet: Re: douane volante   douane volante Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 12:53

je ne peux pas t'aider, mais je peux te dire que j'ai eu le même genre de blague en revenat d'écosse, j'avais acheté 5 pulls pour ma famille et j'ai dû payer des droits plus chere que ce que j'avais payé les pulls !

Je ne pense pas qu'ils aient "pris", mais à partir d'une certaine quantité, il faut payer les droits, c'est comme si on faisait du commerce.

On devrait peut-être mieux se renseigner avant de partir ?

J'espère que cela s'arrangera pour ton ami.
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Nejma
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MessageSujet: Re: douane volante   douane volante Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 14:10

marzou a écrit:
En fait tout dépend si ce qu'il transportait était ou non de la contre-façon ou contre-bande. Si c'est le cas, il ne peut rien faire.

Par contre, pour son ordi et portable du moment où il peut justifier d'une facture en Italie il pourra les récupérer auprès de la douane : normalement ils doivent lui fournir un procès verbal où est détaillé les objets saisis et le bureau de douane concerné.

Justement le problème c'est que tout leur propre bien ne sont pas notés !!!!! sur ce procès verbal
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Odysséenne
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MessageSujet: Re: douane volante   douane volante Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 14:49

Marzou a raison, tout dépend si c'était des vêtements en contrefaçon ou pas ou quel prix il avait payé son ordi.
S'il a bien les factures des magasins qui lui ont vendu les objets, avec la preuve que les Ray Ban en étaient bien de véritables etc..., il doit déposer plainte auprès de la direction générale à la douane de Marseille.
S'il a payé son PC un prix normal (de 600 à 1200 €, et pas entre 250 à 300 €: on vend des PC "tombés des camions " au Maroc comme en Tunisie et en Italie), il devrait avoir gain de cause.
Mais s'il avait des contrefaçons et avait payé un prix très bon marché pour son PC, il vaut mieux la jouer "modeste" car il risque une forte amende pour l'importation de contrefaçon et même une accusation de recel pour le PC !
Je rappelle que le recel existe même si on ne connaît pas la provenance de l'objet qu'on achete. Il suffit que le prix ne soit pas "normal" pour un bien qu'on achète ou que les circonstances soient douteuses.
Des lunettes Ray Ban chez un opticien, à 150 € c'est correct, à 40 € sur un marché, ce sont TOUJOURS des contrefaçons.
Un PC portable coute entre 600 e et 2500 € selon la puissance, à 200 € ou 250 € comme on en vend dans les rues au Maroc ou ailleurs, il ne peut prétendre qu'il croyait que c'était un PC "normal"
S'il a les factures qui prouvent qu'il avait acheté des vêtements de marque et un PC "normal", qu'il dépose plainte immédiatement avec la copie de son billet et celle du PV, sinon, il vaut mieux qu'il se dise qu'il a pris ses risques, a joué et...a perdu.
Rappelons que la contrefaçon fait perdre des milliers d'emplois chaque année à des ouvriers des maisons de luxe (pas aux PDG) tant en France qu'en Italie.
Donc si on veut vraiment acheter de faux Addidas ou Nike, ou des faux Ray ban, pour "avoir l'air", on prend des risques.
Bonne chance à lui
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marzou
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MessageSujet: Re: douane volante   douane volante Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 15:06

Pour habiter à quelques kilomètres de la "frontière" italienne il ne nous est pas rare de voir la douane arrêter bons nombres de touristes, ou locaux au premier péage de la Turbie pour des contrôles, surtout les vendredis et Samedis (jours des marchés de Vintimille et San Rémo, premières villes frontalières italienne où la contrefaçon font la réputation).

Des bus complets de touristes peuvent être interceptés, et dans le meilleur des cas, la marchandise est saisie, sans autre procédure, mais il n'est pas rare qu'une amende, voire une poursuite puisse être effectuée auprès des contrevenants.

Pas la peine de se la jouer avec eux, en portant le tee-shirt sur soi ou le sac à main remplit de ses papiers, car vous devez savoir que peu importe la date de l'achat, en la matière il n'y a pas de délai de prescription.
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